Avis juridique

  • Identité du responsable : Nicolás Zuloaga
  • NIF/CIF : 23867436Z
  • Adresse : Paseo de Oria 24, 1 D – 28830, San Fernando de Henares, Madrid, Espagne.
  • Courriel : Accesoriosdeplaya1@gmail.com
  • Activité : Blogue

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PLATEFORME DE RÉSOLUTION DES DIFFÉRENDS

Je mets également à disposition des utilisateurs la plateforme de règlement des litiges fournie par la Commission européenne et qui est disponible au lien suivant :  http://ec.europa.eu/consumers/odr/

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

En vertu des dispositions des articles 8 et 32.1, deuxième alinéa, de la loi sur la propriété intellectuelle, la reproduction, la distribution et la communication publique, y compris le mode de mise à disposition, de tout ou partie du contenu de ce site Web, à des fins commerciales , sur tout support et par tout moyen technique, sans l’autorisation de l’utilisateur est informé, et accepte, que l’accès à ce site n’implique, en aucune manière, le début d’une relation commerciale avec Nicolas Zuloaga. De cette manière, l’utilisateur s’engage à utiliser le site, ses services et contenus sans violer la législation en vigueur, la bonne foi et l’ordre public. . L’utilisateur s’engage à respecter les droits de Propriété Intellectuelle et Industrielle détenus par L’utilisateur est informé, et accepte que l’accès à ce site n’implique, en aucune manière, le début d’une relation commerciale avec Nicolas Zuloaga. De cette manière, l’utilisateur s’engage à utiliser le site, ses services et contenus sans violer la législation en vigueur, la bonne foi et l’ordre public. .

L’utilisateur sait et accepte que l’ensemble du site Web, contenant mais non exhaustif le texte, le logiciel, le contenu (y compris la structure, la sélection, l’arrangement et la présentation de celui-ci), podcast, photographies, matériel audiovisuel et graphiques, est protégé par des marques, des droits d’auteur et d’autres droits légitimes, conformément aux traités internationaux auxquels l’Espagne est partie et aux autres droits de propriété et lois de l’Espagne.

Dans le cas où un utilisateur ou un tiers considère qu’il y a eu une violation de leurs droits de propriété intellectuelle légitimes en raison de l’introduction de certains contenus sur le Web, ils doivent notifier cette circonstance à L’utilisateur est informé et accepte que le L’accès à ce site n’implique en aucun cas le début d’une relation commerciale avec Nicolas Zuloaga. De cette manière, l’utilisateur s’engage à utiliser le site Web, ses services et son contenu sans enfreindre la législation en vigueur, la bonne foi et l’ordre public. indiquant :

  • Données personnelles de l’intéressé titulaire des droits prétendument violés, ou indiquer la représentation avec laquelle il agit dans le cas où la réclamation est présentée par un tiers autre que l’intéressé.
  • Indiquez les contenus protégés par les droits de propriété intellectuelle et leur emplacement sur le Web, l’accréditation des droits de propriété intellectuelle indiquée et une déclaration expresse dans laquelle l’intéressé est responsable de la véracité des informations fournies dans la notification.

LIENS EXTERNES

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  • Liens d’affiliation.
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EXCLUSION DE GARANTIES ET RESPONSABLE

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LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

De manière générale, les relations entre l’utilisateur sont informées, et acceptent, que l’accès à ce site n’implique, en aucune manière, le début d’une relation commerciale avec Nicolas Zuloaga. De cette manière, l’utilisateur s’engage à utiliser le site Web, ses services et son contenu sans enfreindre la législation en vigueur, la bonne foi et l’ordre public. avec les utilisateurs de ses services télématiques, présents sur ce site Web sont soumis à la législation et à la juridiction espagnoles et aux tribunaux de MADRID.

CONTACT

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